Confidentialité

Le responsable du traitement est À compléter — la dénomination sociale de la SAS fin de la mention à compléter, dont les coordonnées figurent aux mentions légales. Pour toute question, écrivez à bonjour@artzaman.fr.

• Pour une commande : nom, adresse de livraison, courriel, et le cas échéant un numéro de téléphone que le transporteur demande.
• Pour un compte : l’adresse de courriel, et le nom que Google communique si l’on se connecte ainsi.
• Pour un paiement : rien qui touche à la carte. Stripe traite le paiement et la maison n’en conserve que la référence.

Aucune mesure d’audience n’est installée sur ce site, et il n’y a donc aucun profilage, aucun traceur publicitaire, et rien à revendre.

• Exécuter la commande et la livrer : l’exécution du contrat.
• Émettre et conserver les factures : une obligation légale.
• Tenir un compte et un panier, quand on en ouvre un : l’exécution du contrat.
• Répondre à une réclamation : l’intérêt légitime de la maison à défendre ses positions.

• Les pièces comptables — factures, lignes de commande — sont conservées pendant la durée légale de conservation.
• Les événements techniques du paiement, qui portent le nom et l’adresse de facturation, sont purgés au bout de quatre-vingt-dix jours.
• Un compte supprimé emporte ses sessions, son carnet d’adresses, son panier et ses favoris.

Les factures, elles, ne sont pas effaçables sur demande : ce sont des pièces comptables. Une demande d’effacement anonymise le compte et le carnet d’adresses, jamais les pièces émises.

• À l’atelier qui fabrique et expédie le tirage : nom et adresse de livraison, et rien d’autre.
• À Stripe, pour le paiement et la facture.
• À son prestataire d’envoi de courriels, pour les liens de connexion et les avis d’expédition.
• À son hébergeur, qui stocke les données du site.

Aucune donnée n’est vendue, louée ni cédée à des fins publicitaires.

L’atelier qui fabrique les tirages est établi hors de l’Union pour une partie des commandes : le nom et l’adresse du destinataire y sont donc transmis. À compléter — le cadre juridique de ce transfert : décision d’adéquation, clauses contractuelles types, ou autre — à faire préciser par un juriste fin de la mention à compléter.

Ce site ne dépose que des cookies nécessaires à son fonctionnement : la session d’un compte connecté, et le brouillon d’une adresse de courriel le temps d’un échec de connexion. Ils sont dispensés de consentement, et il n’y a donc aucun bandeau à écarter avant d’entrer.

Le panier d’un visiteur non connecté ne quitte pas son navigateur.

Chacun dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité sur les données qui le concernent. Écrivez à bonjour@artzaman.fr ; la maison répond dans le délai d’un mois prévu par le règlement.

En cas de désaccord persistant, une réclamation peut être adressée à la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

La version en vigueur est celle affichée ici, et elle porte sa date de révision. Un changement qui toucherait à la finalité d’un traitement serait annoncé aux titulaires d’un compte.